Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTISPHERE
SOCIETE FRANCAISE DES PRODUITS POUR CATALYSE, "PRO-CATALYSE" (société anonyme), 4, avenue de Bois Préau, 92500 RUEIL-MALMAISON.

Numéro de dépôt :
1191782
Date de dépôt :
08/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/1992

Présentation de la marque ACTISPHERE

Déposée le 8 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES PRODUITS POUR CATALYSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTISPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES PRODUITS POUR CATALYSE - France.

La marque ACTISPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTISPHERE est expirée depuis le 8 janvier 1992.

SOCIETE FRANCAISE DES PRODUITS POUR CATALYSE a également déposé les autres marques suivantes : HYMAC , SPHERICAT


SOCIETE FRANCAISE DES PRODUITS POUR CATALYSE, "PRO-CATALYSE" (société anonyme), 4, avenue de Bois Préau, 92500 RUEIL-MALMAISON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Garnissage et/ou remplissage du réacteur catalytique.